Prochain Conseil municipal le 5 juillet à 20h00

Le prochain Conseil municipal se tiendra le mercredi 5 juillet 2023 à 20h00 à la salle du Conseil municipal de la mairie de Sévérac d’Aveyron.

 

Ordre du jour :

Intervention du Conseil municipal des Jeunes

– Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 avril 2023

– Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional des Grands Causses

– Restitution du bâtiment de l’ancien SICTOM par la communauté de communes

– Décisions modificatives (budget principal, lotissement le Ranq et assainissement)

– Acceptation d’un leg

– Tarif pour la vente des Livrets « Château du Rouergue »

– Mise à jour tarif « entrées château » et divers

– Actualisation du plan de financement dossier DETR 2023

– Demande de subvention pour la remise en état des 2 courts de tennis

– Demande de subvention pour la saison culturelle 2023

– Demande d’aide à la diffusion auprès de la Région

– Vente d’un véhicule municipal

– Restitution véhicule par la communauté de communes

– Mise à disposition : Local de Lapanouse et local situé rue des Douves à Sévérac le Château

– Choix des entreprises pour les travaux au château de restauration partie Ouest du Logis

– Plan de financement pour les travaux au château  (tranche 1 et 2)-

– Renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie

– Renouvellement de la convention pour la mise à disposition de la balayeuse

– Approbation du schéma directeur  du CAUE et des mobilités douces

– SIEDA : diagnostic énergétique bâtiments communaux

– SIEDA : renouvellement groupement de commandes pour l’entretien de l’éclairage public

– RH : création/suppression de poste suite à augmentation des temps de travail

 

Questions diverses