Conseil municipal le 8 décembre à 20h30
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Une réunion de conseil municipal aura lieu le jeudi 8 décembre 2022 à 20h30 dans la salle du conseil municipal.
Ordre du jour:
– Approbation des comptes-rendus des conseil municipaux du 19 octobre et 9 novembre 2022
– Demande de subvention au département et autres financeurs pour la médiathèque
– Région : demande d’aide à la diffusion
– Demande déposée auprès de la DRAC Occitanie
– Décisions modificatives : budget général et budget assainissement
– Mise à jour du plan de financement pour les travaux de la salle des fêtes de Lavernhe
– Subvention exceptionnelle : village de Noël de Lapanouse
– Tarifs repas cantine et convention de restauration avec le collège
– Choix des entreprises pour la construction de la médiathèque
– Lotissements Bellevue et les Champs grands : vente de lots
– Vente de terrain : Cantabel
– Statuts de la communauté de communes
– Schéma directeur d’assainissement : choix du bureau d’études
– Approbation de la convention ORT du programme PVD
– Convention avec l’association « Le Clapas » et la FFME
– RH : indemnité aux agents recenseurs
– RH : Mise à jour du tableau des effectifs
– Règlement M57
-Questions diverses